Mentions légales
Directeur et responsable de publication
Nom du site : www.clos-meckert.com
Directeur de la publication : Jean-Luc MECKERT
Siège social : 32 rue principale 67140 Heiligenstein
Raison sociale : Clos Meckert
SCEA (Société civile d’exploitation agricole)
Numéro SIRET : 53446627100010
Code APE : 0121Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 77534466271
Adresse de message : clos-meckert@orange.fr
Tél : 03-88-08-12-42
Hébergement
Espace Européen de l’Entreprise – 11 Rue de La Haye – 67300 Schiltigheim
Tél 03.88.27.53.80 | info@coraxis.fr
Photographie
Photographe : Marc PHILIPPE
Siège social : 2 côte de Chavelot 88150 Thaon-Les-Vosges
Raison sociale : Images de Marc
SARL au capital social de 10 000€
Numéro SIRET : 508 086 378 00017
Code APE : 7420Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 79508086378
Adresse de messagerie : marc@imagesdemarc.fr
Tél : 06 68 89 88 00
Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données
Le site www.clos-meckert.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site www.clos-meckert.com est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Le site www.clos-meckert.com ne recourt à aucune technique de « cookies ».
Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société Clos Meckert ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société Clos Meckert ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
La société Clos Meckert a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : clos-meckert@orange.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.